INFORMATION

Editeur : Toner Concept Villefranche SAS

Siège social : 682 route d'Anse 69400 Limas

Capital social : 10 000.00 euros

RCS : Villefranche sur Saône / Tarare B 917 818 833

Identification intracommunautaire : FR58917818833

Responsable de publication : Gogan KARAKAYA

Délégué à la protection des données (DPO) : Gogan KARAKAYA

Hébergeur : PlanetHoster
                  4416 Louis B Mayer
                  Laval, Quebec, H7P 0G1

Téléphone : 04 28 39 04 03

Mail : info@caladecartouche.fr

 

Caladecartouche.fr est une boutique électronique de la société Toner Concept Villefranche. 

Toner Concept Villefranche se réserve le droit de refuser une commande, si après vérification le numéro de Siret ou le numéro d'agrément ne correspond pas à votre raison sociale.
Les tarifs sur le site Caladecartouche.fr sont exprimés en Toutes Taxes Comprises (TTC)

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables en France métropolitaine.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service informatique Caladecartouche.fr et les faires rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Caladecartouche.fr s'engage à ne pas communiquer à des tiers les informations que vous lui transmettez.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification peut être exercé par mail ou par courrier à l'adresse suivante : Toner concept Villefranche, 682, route d'Anse 69400 Limas

 

PROPRIETE INTELECTUELLE ET DROITS DES MARQUES

Les marques et produits cités sur le site Caladecartouche.fr sont la propriétés exclusive de leur détenteur et sont employés pour éviter tout risque de mauvaise utilisation par le consommateur final.